Les voies d’admission à titre humanitaire

Ces programmes constituent souvent une procédure accélérée utilisée pour les personnes en situation d’urgence. Les personnes admises ont parfois la possibilité de demander l’asile après leur arrivée, notamment par le biais de procédures accélérées et de visas humanitaires. Dans d’autres cas, les programmes peuvent fournir un statut de protection à l’arrivée.

Que ce soit sous la forme de visas humanitaires ou de programmes d’admission humanitaire, les voies d’admission à titre humanitaire peuvent représenter un outil précieux dans les cas de déplacements forcés massifs, où il est nécessaire de fournir une protection efficace à un nombre important de personnes dans un court laps de temps.  

Visas humanitaires  

Les visas humanitaires peuvent permettre aux personnes ayant besoin de la protection internationale d’entrer dans un nouveau pays, où elles peuvent parfois être en mesure de demander l’asile, notamment par le biais de procédures accélérées. Ces visas sont prévus dans la législation de certains pays, dont l’Argentine, le Brésil, la France, la Suisse et l’Italie, ne sont pas réservés aux personnes ayant besoin de la protection internationale, sont généralement limités en nombre et sont délivrés à la discrétion de chaque pays. En plus d’être une voie d’admission distincte, les visas humanitaires peuvent également constituer un outil pour faciliter l’admission par le biais d’autres voies telles que les programmes de parrainage privé ou les bourses d’études.

Des visas humanitaires ont également été délivrés pour faciliter l’admission des membres de la famille qui ne peuvent prétendre au regroupement familial et des réfugiés vulnérables qui n’ont pas accès à une protection efficace dans leur premier pays d’asile et/ou dans les programmes de réinstallation.

Admission à titre humanitaire  

Il n’existe pas de définition commune des programmes d’admission à titre humanitaire (PAH). Cependant, ils sont généralement utilisés comme une forme de processus accéléré qui peut permettre à un grand nombre de réfugiés de partir rapidement vers un pays d’accueil sûr pour des raisons humanitaires. Il s’agit d’une voie complémentaire qui complète les programmes de réinstallation existants et les droits au regroupement familial et s’en distingue, bien que les PAH puissent présenter plusieurs éléments ou caractéristiques communs à ces programmes. Ces programmes sont mis en place pour une période de temps définie en utilisant des processus accélérés et/ou simplifiés similaires aux programmes de réinstallation bénéficiant de l’assistance du HCR.

Les programmes d’admission à titre humanitaire peuvent être un outil précieux dans les situations de déplacement massif où il y a un grand besoin de protéger des populations ayant des besoins spécifiques dans un court laps de temps. Par exemple, pour aider à répondre aux importants besoins d’assistance humanitaire en Syrie, certains pays comme l’Allemagne, l’Autriche et la France ont établi des programmes d’admission à titre humanitaire pour les réfugiés syriens en étroite collaboration avec le HCR.

Il est essentiel de souligner que l’admission humanitaire n’est pas destinée à remplacer les procédures d’asile traditionnelles mais peut les compléter en cas d’urgence. Par ailleurs, contrairement aux visas humanitaires, dans le cas des programmes d’admission à titre humanitaire, le statut juridique individuel des personnes est souvent déterminé avant leur arrivée dans le nouveau pays.