Titres de voyage pour les réfugiés
Les réfugiés ont-ils un passeport ? Qu’en est-il des apatrides ?
La plupart des passeports sont délivrés par les États à leurs citoyens. Ils indiquent que la personne est la bienvenue lorsqu’elle rentre dans le pays émetteur et offrent la protection d’un soutien consulaire aux voyageurs. Les décisions d’octroi de visa dans les pays de destination partent du principe que les titulaires de passeport rentreront dans leur pays à la fin de la période convenue. Les réfugiés ont besoin d’être protégés contre un renvoi vers des situations dangereuses dans leur pays d’origine, ce qui signifie que l’utilisation d’un passeport national présente un risque si le visa de travail, d’étude ou autre expire et qu’il n’existe pas d’autre possibilité.
Les apatrides ne sont les ressortissants d’aucun pays et n’ont donc aucun moyen de demander un passeport national.
Lorsqu’il n’est pas possible d’avoir un passeport national ou que l’utilisation d’un tel passeport présente un danger, les titres de voyage pour réfugiés et apatrides permettent d’aller de l’avant.
Pourquoi les réfugiés ont-ils besoin de titres de voyage ?
Comme les passeports, ces titres de voyage servent à faciliter les voyages. De plus, ils offrent plusieurs autres avantages
- Ils ouvrent des possibilités d’emploi et d’étude dans des pays tiers : Les réfugiés rencontrent parfois d’importants obstacles les empêchant de travailler ou étudier dans leur pays d’asile. S’ils possèdent un titre de voyage, ils peuvent profiter de possibilités d’emploi ou d’étude dans des pays autres que leur pays d’asile. Les réfugiés peuvent ainsi utiliser leurs compétences, devenir plus autonomes et construire un avenir meilleur pour eux-mêmes et leur famille, tout en contribuant à remédier aux pénuries de main-d’œuvre dans le monde.
- Ils facilitent le regroupement familial, la réinstallation et le rapatriement volontaire.
- Ils facilitent l’identification et permettent l’accès aux services essentiels et aux droits fondamentaux : Les réfugiés peuvent utiliser leur document de voyage, par exemple comme preuve de leur identité pour avoir accès aux services bancaires et financiers, ou envoyer des fonds à leur famille ou à leurs amis.
- Ils permettent d’éviter le risque de refoulement : L’accès aux titres de voyage peut garantir aux réfugiés qu’ils auront un lieu sûr où retourner et ne risqueront pas d’être renvoyés de force dans le pays qu’ils ont fui.
- Ils encouragent les mouvements sûrs et réguliers : Les documents de voyage peuvent réduire le risque de mouvements irréguliers, qui peuvent exposer les réfugiés et les apatrides à l’exploitation, aux abus, à la violence et à la traite des êtres humains, y compris le long d’itinéraires terrestres et maritimes dangereux.
- Ils favorisent une participation significative des réfugiés : Avec un document de voyage en main, les réfugiés peuvent voyager dans le monde entier pour participer à des forums internationaux, parler des questions relatives aux réfugiés et accéder aux instances décisionnelles.
Nécessité de l’existence de titres de voyage pour réfugiés lisibles à la machine
Aujourd’hui, tous les types de documents de voyage doivent respecter les normes relatives aux documents de voyage lisibles à la machine fixées par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) (information accessible en français sur le site). Les titres de voyage de réfugiés ne font pas exception. Cet aspect est essentiel pour que les réfugiés puissent les utiliser pour les voyages internationaux, de la même manière que les personnes qui possèdent un passeport national.
L’OACI a demandé aux États parties à la Convention relative à l’aviation civile internationale de passer à des documents lisibles à la machine d’ici à 2010 et de supprimer progressivement l’utilisation de documents non lisibles à la machine d’ici à 2015. Pourtant, l’accès des réfugiés à des titres de voyage lisibles à la machine reste un défi permanent.
Le HCR plaide pour que les États délivrent des documents de voyage lisibles à la machine aux réfugiés et acceptent de tels documents.
Ces documents doivent :
- protéger les réfugiés contre le refoulement ou le retour forcé dans le pays qu’ils ont fui
- faciliter leur retour dans leur pays d’asile
- être facilement renouvelés dans les ambassades
- permettre aux réfugiés d’accéder aux voies d’accès complémentaires et au regroupement familial
- être acceptés comme pièce d’identité par les institutions financières et autres, ce qui favorise l’autonomie des réfugiés et le transfert réussi des envois de fonds à la famille et aux amis dans les pays d’asile.
Histoire des titres de voyage et du « passeport Nansen »
L’idée de documents de voyage pour les réfugiés remonte à Fridtjof Nansen. Nommé Haut-Commissaire de la Société des Nations pour les réfugiés en 1921, Nansen a promu l’idée de documents de voyage pour les réfugiés et à partir de 1922, a émis la première version (« le passeport Nansen ») par l’intermédiaire de la Société des Nations.
Les titres de voyage pour les réfugiés sont délivrés par les États depuis les années 1940. Le droit de tout réfugié et de tout apatride à un titre de voyage délivré par son pays de séjour légal est énoncé à l’article 28 de la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés et de son Protocole de 1967, ainsi que de la Convention de 1954 relative au statut des apatrides (PDF).