Comment le HCR aide les apatrides

Dans le cadre de son mandat global spécifique à l’apatridie, le HCR coopère avec les gouvernements, les autres agences des Nations Unies, la société civile et les personnes apatrides afin de mettre fin à l’apatridie d’ici 2024.
Mettre fin à l’apatridie requiert avant tout une meilleure compréhension du problème. C’est pourquoi le HCR a déjà mené des études sur l’apatridie dans plusieurs pays. Sur cette base, des recommandations ont été formulées afin que les personnes apatrides puissent jouir de leur droit à la nationalité.

L’Assemblée générale des Nations Unies a confié au HCR un mandat global spécifique à l’apatridie qui couvre les quatre domaines suivants: identifier les apatrides, prévenir et réduire l’apatridie ainsi que protéger les droits des apatrides. Pour remplir ce mandat, le HCR coopère avec les gouvernements, les autres agences des Nations Unies et la société civile. Le HCR fournit aussi une assistance aux personnes relevant de la Convention de 1961 sur la réduction des cas d’apatridie.

Identifier les apatrides

Nous recueillons des informations sur l’ampleur, les causes et les conséquences de l’apatridie, et aidons les gouvernements à déterminer combien de personnes apatrides vivent sur leur territoire. L’identification a un lien direct avec les autres domaines de notre mandat spécifique à l’apatridie: en identifiant les lacunes dans la loi sur la nationalité d’un État donné, nous contribuons à la prévention de l’apatridie. L’évaluation des solutions possibles nous permet de réduire l’apatridie, et nous pouvons mieux protéger les droits des apatrides suite à des échanges sur les difficultés auxquelles les personnes apatrides sont confrontées dans leur vie quotidienne.

Prévenir l’apatridie

La façon la plus facile et la plus efficace de gérer l’apatridie commence par la prévention. Avec cet objectif à l’esprit, nous fournissons des conseils aux gouvernements sur la manière d’améliorer et de mettre en pratique leurs lois sur la nationalité, y compris dans le cadre de formations et d’appui technique.

Réduire l’apatridie

La réduction des cas d’apatridie consiste à rechercher une solution durable pour les personnes prises au piège dans des situations d’apatridie: l’acquisition d’une nationalité. Nous coopérons avec les gouvernements, la société civile et les médias afin de faciliter la naturalisation des personnes apatrides.

Protéger les droits des apatrides

Nous aidons les gouvernements à établir des procédures de reconnaissance du statut d’apatride afin que les personnes apatrides puissent jouir d’un tel statut et que leurs droits soient protégés jusqu’à ce qu’elles acquièrent une nationalité. Le document Verfahren zur Feststellung der Staatenlosigkeit einführen, um Staatenlose zu schützen (disponible uniquement en allemand) résume les principaux aspects relatifs aux procédures de reconnaissance et explique ceux-ci à l’aide d’une sélection d’exemples nationaux.