Ordre du jour provisoire annoté (28 juin - 1er juillet 1999)

EC/49/SC/CRP.11

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Adoption du projet de rapport de la quatorzième réunion du Comité permanent

Le Projet de rapport de cette réunion, qui s'est tenue du 9 au 11 février 1999, figure dans le document EC/49/SC/CRP.10.

3. Protection internationale

Le Comité permanent étudiera les points suivants qui seront présentés et discutés séparemment :

i) Note sur la protection internationale (EC/49/SC/CRP.12)

ii) Détention des demandeurs d'asile et des réfugiés : le cadre, le problème et la pratique recommandée (EC/49/SC/CRP.13)

iii) Questions relatives à la protection de la famille (EC/49/SC/CRP.14)

Un Rapport intérimaire sur les activités du HCR relatives à l'apatridie (EC/49/SC/CRP.15) sera également mis à la disposition du Comité permanent.

4. Programme et financement

Au titre de ce point, le Comité permanent étudiera les points suivants, qui seront présentés et discutés séparemment :

i) Actualisation des projections de programme et de financement pour 1999 (EC/49/SC/CRP.16). En outre, des exposés oraux précèderont le débat sur l'évolution de la politique dans les régions suivantes :

a) Amériques

b) ex-Yougoslavie

c) Europe

Afin de donner suite au débat de la quatorzième réunion du Comité permanent, les délégations pourraient souhaiter commenter les questions soulevées dans le document Security, and Civilian and Humanitarian Character of Refugee Camps and Settlements (EC/49/SC/INF.2), ainsi que dans le Rapport du Secrétaire général sur l'Afrique (A/52/871 - S/1998/318) dans la mesure où elles s'appliquent également aux régions considérées.

ii) Rapport global sur les activités en 1998

iii) Projet de nouvelle structure budgétaire du HCR (EC/49/SC/CRP.17 et A/AC.96/900/Add.4). Le Comité permanent sera saisi d'un projet de décision sur la Réserve des opérations.

5. Coordination

Le Comité permanent entendra un exposé sur les questions relatives à la coordination, y compris le segment humanitaire de l'ECOSOC et CIP/ECHA/CAC.

6. Bonne gestion

Le Comité permanent reviendra pour la dernière fois sur le choix du thème annuel pour la cinquantième session du Comité exécutif. Un projet de décision lui sera soumis.

7. Gestion, finances, contrôle et ressources humaines

Les questions suivantes seront présentées et discutées séparemment :

i) Suivi de l'audit : gestion financière et gestion du programme (EC/49/SC/CRP.18)

ii) Actualisation du processus de gestion du changement (EC/49/SC/CRP.19)

8. Questions diverses