Ordre du jour annoté (présenté par le Haut Commissaire)

EC/SC.2/74

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Rapport sur les travaux des réunions intersessions du Sous-Comité, y compris l'adoption du projet de rapport de la réunion du 20 juin 1995

Le Président du Sous-Comité présentera un rapport verbal sur les travaux des réunions intersessions. Le Sous-Comité sera saisi des rapports de ses réunions du 16 janvier et du 4 avril 1995 (EC/SC.2/72 et EC/SC.2/73 respectivement), ainsi que du rapport sur les Consultations informelles sur la structure budgétaire du HCR - Conclusions et documentation y afférentes (EC/SC.2/75) adopté par la réunion du 20 juin. En outre, le Sous-Comité sera invité à adopter le projet de rapport sur sa réunion du 20 juin 1994 (EC/1995/SC.2/CRP.25).

3. Mise à jour des programmes et du financement

Le Sous-Comité examinera les documents suivants : Mise à jour des programmes et du financement (A/AC.96/845/Part I/Add.1); Proposition visant à créer un poste de Haut Commissaire assistant (Politique générale, planification et opérations) (A/AC.96/846/Part VII/Add.1); et le Compte d'éducation (EC/SC.2/81).

Sont également pertinents au débat au titre de ce point les documents suivants présentés à la plénière de la quarante-sixième session du Comité exécutif : A/AC.96/846 (Programmes du HCR : Partie I. Afrique; Partie II. Asie et Océanie; Partie III. Europe; Partie IV. Amériques et Caraïbes; Partie V. Asie du Sud-Ouest, Afrique du Nord et Moyen-Orient; Partie VI. Autres programmes; Partie VII. Siège); A/AC.96/845 (Présentation générale des activités du HCR : Partie I. Information globale sur les programmes, les budgets et les finances; Partie II. Terrain et Siège : Information sur les programmes, les budgets et les finances; Partie III. Information générale sur la politique d'aide humanitaire, les programmes et les questions administratives et financières.; A/AC.96/854 (Activités du HCR financées par les fonds constitués au moyen de contributions volontaires : Rapport pour 1994-1995 et projet de budgets-programmes pour 1996 - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires); A/AC.96/849 (Rapport sur l'état des contributions aux fonds constitués au moyen de contributions volontaires du HCR, au 31 mai 1995).

4. Questions sur la politique des programmes

Le Sous-Comité sera saisi des questions suivantes traitant de la politique des programmes ainsi regroupées :

A.

i) Femmes réfugiées

Le Sous-Comité sera saisi du document EC/SC.2/77 (Femmes réfugiées : réalisations et défis).

ii) Enfants réfugiés

Le Sous-Comité examinera le document EC/SC.2/78 (Mise en oeuvre de la politique des principes directeurs du HCR sur les enfants réfugiés).

iii) Santé des réfugiés

Le Sous-Comité sera saisi du document EC/1995/SC.2/CRP.29 (Santé des réfugiés)

B.

i) Les réfugiés et l'environnement

Le Sous-Comité sera saisi du document EC/SC.2/79 (Rapport intérimaire sur les principes directeurs sur les réfugiés et l'environnement).

ii) Réponse d'urgence

Le Sous-Comité sera saisi du document de séance EC/1995/SC.2/CRP.28 (Note d'information sur la préparation et la réaction aux situations d'urgence).

5. Questions administratives, financières et relatives aux ressources humaines

a) Fonds constitués au moyen de contributions volontaires : comptes pour 1994 et rapport du Comité des commissaires aux comptes

Le Sous-Comité sera saisi des documents suivants pour faciliter l'examen de ce point : A/AC.96/848 (Fonds constitués au moyen de contributions volontaires gérées par le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés : Comptes de l'exercice 1994); A/AC.96/853 (Rapport du Comité des Commissaires aux comptes à l'Assemblée générale sur les comptes relatifs aux contributions volontaires gérées par le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés pour l'exercice terminé le 31 décembre 1994); A/AC.96/853/Add.1 (Rapport du Comité consultatif sur les questions administratives et budgétaires à la 50ème session de l'Assemblée générale (extrait)

b) Gestion des ressources humaines

Le Sous-Comité sera saisi d'un rapport intérimaire sur le système de gestion des carrières du HCR (EC/1995/SC.2/CRP.26).

c) Partenaires d'exécution

Le Sous-Comité sera saisi du document EC/1995/SC.2/CRP.27 (Le HCR et ses partenaires d'exécution).

6. Méthodes de travail du Comité exécutif

Au titre de ce point, le Sous-Comité examinera le rapport du Groupe de travail sur les méthodes de travail du Comité exécutif (EC/SC.2/76) afin de transmettre les recommandations à la plénière pour adoption. Il sera également saisi d'une Note sur l'adoption du Russe comme langue officielle du Comité exécutif (EC/SC.2/80).

7. Questions diverses

8. Adoption du projet de rapport du Sous-Comité chargé des questions administratives et financières au Comité exécutif