Ordre du jour provisoire annoté (Présenté par le Haut Commissaire)

EC/SC.2/61

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Rapport sur les travaux des réunions périodiques du Sous-Comité, y compris l'adoption du projet de rapport des réunions des 18 et 19 mai 1993

Le Président du Sous-Comité fera un exposé oral sur les travaux des réunions périodiques. Le Sous-Comité sera saisi des rapports sur ses réunions du 17 décembre 1992 (EC/SC.2/59) et du 31 mars 1993. En outre, il sera invité à adopter les projets de rapports sur sa réunion conjointe avec le Sous-Comité plénier sur la protection internationale du 19 mai 1993 et sa réunion du 19 mai 1993.

3.

a) Principales tendances des activités d'assistance du HCR

i) Mise à jour des programmes et de la situation financière

Les documents suivants présentent un intérêt tout particulier pour les débats au titre de ce point : i) Activités du HCR financées sur les fonds constitués au moyen de contributions volontaires : rapport pour 1992-1993 et projet de budgets-programmes pour 1994 (A/AC.96/808, Parties I à VI); ii) Présentation générale des activités du HCR : Rapport pour 1992-1993 (A/AC.96/813); iii) Rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés au Conseil économique et social (E/1993/20); iv) Activités du HCR financées sur les fonds constitués au moyen de contributions volontaires : Rapport pour 1992-1993 et projet de budgets-programmes pour 1994 : Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (A/AC.96/815); v) Rapport sur l'état des contributions aux fonds du HCR constitués au moyen de contributions volontaires au 31 mai 1993 (A/AC.96/810); et vi) Une mise à jour de la situation financière du HCR sera également mise à disposition sous la forme d'un document de séance (EC/1993/SC.2/CRP.19).

ii) Examen de la programmation du HCR

Le Sous-Comité sera saisi d'un rapport récapitulatif sur les travaux du groupe de travail interne du HCR sur la gestion du programme et la capacité opérationnelle (EC/1993/SC.2/CRP.20).

iii) Capacité d'intervention d'urgence du HCR

Le HCR présentera un document de séance intitulé « Actualisation sur la capacité d'intervention d'urgence du HCR » (EC/1993/SC.2/CRP.21).

iv) Les réfugiés et l'environnement

Un document de séance intitulé « Les réfugiés et l'environnement » (EC/1993/SC.2/CRP.22), décrit l'approche proposée par le HCR pour veiller à ce que les préoccupations relatives à l'environnement soient intégrées dans ses activités.

v) Rapatriement librement consenti

Le Sous-Comité sera saisi d'un rapport intérimaire sur les mouvements de rapatriement librement consenti en 1993, soit un document de séance intitulé « Actualisation des mouvements de rapatriement librement consenti » (EC/1993/SC.2/CRP.23).

vi) Achats internationaux

En réponse à une requête de la quarante-troisième session du Comité exécutif, un document de séance intitulé « Achats internationaux » (EC/1993/SC.2/CRP.24) sera présenté au Sous-Comité.

vii) Classement des postes : Appui au programme et administration (PSA)/Postes de programme (PP)

Le Sous-Comité sera saisi d'une actualisation du classement proposé (assorti des commentaires du CCQAB) sous la forme d'un document de séance intitulé « Classement des postes » (EC/1993/SC.2/CRP.25).

vii) Gestion des ressources humaines

Un document de séance intitulé « Actualisation de la stratégie de gestion des ressources humaines » (EC/1993/SC.2/CRP.26) sera présenté.

ix) Activités d'évaluation du HCR

Le Sous-Comité sera saisi d'un rapport intitulé « Activités d'évaluation du HCR » (A/AC.96/809) ainsi que d'un document de séance intitulé « Politique du HCR sur les femmes réfugiées : Résumé d'évaluation » (EC/1993/SC.2/CRP.27).

b) Fonds constitués au moyen de contributions volontaires : comptes pour 1992 et rapport du Comité des commissaires aux comptes

Le Sous-Comité sera saisi des documents suivants pour faciliter l'examen de ce point de l'ordre du jour : i) Fonds constitués au moyen de contributions volontaires gérées par le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés. Comptes pour 1992 (A/AC.96/811); ii) Rapport du Comité des commissaires aux comptes à l'Assemblée générale sur les comptes de fonds constitués au moyen de contributions volontaires gérées par le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés pour l'exercice 1992 (A/AC.96/812), iii) Rapport du Comité des commissaires aux comptes des Nations Unies sur la vérification des comptes des contributions volontaires gérées par le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés pour l'exercice 199 - Additif - Rapport du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (CCQAB) à la quarante-huitième session de l'Assemblée générale (A/AC.96/812/Add.1).

4. Bureau de l'Inspecteur

Un document de séance intitulé « Proposition visant à créer un Bureau de l'Inspecteur » (EC/1993/SC.2/CRP.28) fournira au Sous-Comité une actualisation de la proposition du Haut Commissaire d'établir ce bureau (assortie des commentaires du CCQAB).

5. Nouveaux bureaux du Siège du HCR

Le Sous-Comité sera saisi d'un document de séance intitulé « Mise à jour sur les nouveaux locaux du Siège du HCR » (EC/1993/SC.2/CRP.29) donnant des détails sur les progrès accomplis en la matière et faisant le point sur les négociations demandées par le CCQAB. Le document donnera également des détails sur le déménagement, le mobilier et d'autres questions connexes.

6. Comité du programme et de la coordination (CPC) et l'évaluation du HCR

Le Sous-Comité est invité à étudier les chapitres pertinents du rapport du Secrétaire général intitulé « Evaluation approfondie du programme relatif à l'assistance et à la protection internationales accordées aux réfugiés : Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (E/AC.51/1993/2) et le rapport du CPC y afférent (A/48/16, partie I). Un document de séance présenté par le HCR et intitulé « Note sur le rapport du Secrétaire général concernant l'évaluation approfondie du programme du HCR relatif à la protection internationale et à l'assistance accordées aux réfugiés » (EC/1993/SC.2/CRP.30) détachera les chapitres du rapport qu'il reviendra au Sous-Comité d'étudier.

7. Coopération PAM/HCR

Le Sous-Comité sera saisi d'un document de séance intitulé « Coopération entre le HCR et le Programme alimentaire mondial » (EC/1993/SC.2/CRP.31) sur l'accord conclu le 1er janvier 1992 entre les deux organisations concernant une nouvelle répartition des responsabilités dans les opérations d'alimentation des réfugiés.

8. Questions diverses

9. Adoption du projet de rapport du Sous-Comité chargé des questions administratives et financières au Comité exécutif