Ordre du jour provisoire annoté

EC/46/SC/CRP.14

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTE

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Adoption du rapport de la réunion des 30 et 31 janvier 1996

Le Projet de rapport de la réunion du Comité permanent des 30 et 31 janvier 1996 est contenu dans le document EC/46/SC/CRP.15 assorti des décisions adoptées lors de cette réunion.

3. Questions relatives au programme et au financement

Au titre de ce point, le Comité permanent examinera une Actualisation des projections de programme et de financement (EC/46/SC/CRP.18) et son projet de décision annexé, ainsi qu'une Actualisation des programmes de rapatriement librement consenti (EC/46/SC/CRP.23).

4. Aperçu régional

Deux régions seront passées en revue au titre de ce point : Europe (EC/46/SC/CRP.24) et Asie du sud-ouest, Afrique du nord et Moyen-Orient (EC/46/SC/CRP.25).

5. Résolution 1995/56 du Conseil économique et social

Comme il a été décidé à la dernière réunion, cette réunion du Comité permanent doit étudier les questions relatives à la recherche de solutions. Les documents de séance suivants ont été soumis aux fins d'examen au titre de ce point : Suivi de la résolution 1995/56 de l'ECOSOC - Activités d'assistance du HCR dans les pays d'origine (EC/46/SC/CRP.16) et Rôle de protection du HCR dans les pays d'origine (EC/46/SC/CRP.17).

6. Partenaires d'exécution : frais fixes

Les résultats d'une série de consultations informelles sur la question des frais fixes des ONG sont consignés dans le Rapport sur les consultations techniques informelles sur les frais fixes des ONG partenaires (EC/46/SC/CRP.21). Un projet de décision sur cette question est annexée au document soumis au Comité permanent pour examen.

7. Rapport relatif au contrôle

Le Comité permanent étudiera un rapport sur le Suivi en matière de vérification des comptes - Gestion du programme et des finances (EC/46/SC/CRP.20) auquel un projet de décision est annexé.

8. Questions relatives à la gestion et à l'administration

Le Comité permanent entendra des exposés intérimaires sur l'étude conduite par le HCR sur les questions relatives à la gestion, à l'administration et à la gestion de l'information.

9. Bilan comptable pour 1995

Le Comité permanent sera saisi d'une Note d'information sur les recettes et les dépenses pour l'année 1995 (EC/46/SC/CRP.19).

10. Documentation du Comité exécutif

Une note sur la Documentation du Comité exécutif (EC/46/SC/CRP.22) et la décision y afférente seront présentées au Comité permanent aux fins d'examen.

11. Questions diverses